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Pays de l'Aigle

Actes et délibérations du cias

Accueil | Le centre intercommunal d’action sociale | Actes et délibérations du cias
  • Arrêtés
      • Delegation_de_fonction_signee_visa_prefecture_President_du_CIAS_vers_VP_du_CIAS.PDF

        Taille : 381.25 Ko Dernière modification à 13:21 17/10/2022

  • Conseil d'administration
      • 2021
          • 01-16_février_2021
              • 2021-02-16-001 - Convention entre la Prefecture de l'Orne et le CIAS des Pays de L'Aigle..PDF

                Taille : 2.84 Mo Dernière modification à 12:31 08/08/2022

              • 2021-02-16-003 - Convention entre la CAF de l-+Orne et le CIAS des Pays de L-+Aigle -+ Bonus Territoire.PDF

                Taille : 2.87 Mo Dernière modification à 12:31 08/08/2022

              • 2021-02-16-004 - Convention entre la CAF de l-+Orne et le CIAS des Pays de L-+Aigle..PDF

                Taille : 2.81 Mo Dernière modification à 12:31 08/08/2022

              • 2021-02-16-005 - MPE - Avenant a la Convention d-+Objectifs et de Financement -+ Etablissement d-+accueil du jeune enfant..PDF

                Taille : 1.24 Mo Dernière modification à 12:31 08/08/2022

              • 2021-02-16-006 - MPE - Avenant a la Convention d-+Objectifs et de Financement -+ Relais Assistants Maternels..PDF

                Taille : 1.14 Mo Dernière modification à 12:31 08/08/2022

              • 2021-02-16-007 - PAS - Avenant a la COF -+ Lieu d-+Accueil Enfant-Parent (Parent-+Aise)..PDF

                Taille : 1.94 Mo Dernière modification à 12:31 08/08/2022

              • 2021-02-16-008 - PAS - Avenants aux Conventions d-+Objectifs et de Financement -+ ALSH Extrascolaire et ALSH Periscolaire..PDF

                Taille : 2.17 Mo Dernière modification à 12:31 08/08/2022

              • 2021-02-16-009 - PAS - Convention d-+Objectifs et de Financement -+ Subvention de soutien Bafa-Bafd..PDF

                Taille : 2.57 Mo Dernière modification à 12:31 08/08/2022

              • 2021-02-16-010 - PAS - COF -+ Subvention Fonds Publics et Territoires Ludotheque..PDF

                Taille : 2.70 Mo Dernière modification à 12:31 08/08/2022

              • 2021-02-16-011 - PAS - Avenant a la COF entre la CAF de l-+Orne et le CIAS des Pays de L-+Aigle..PDF

                Taille : 623.91 Ko Dernière modification à 12:31 08/08/2022

              • 2021-02-16-012 - PAS - Projet social de l-+espace de vie social itinerant..PDF

                Taille : 11.26 Mo Dernière modification à 12:31 08/08/2022

              • 2021-02-16-013 - PAS - Convention d-+Objectifs et de Financement entre la CAF de l-+Orne et le CIAS des Pays de L-+Aigle..PDF

                Taille : 938.76 Ko Dernière modification à 12:31 08/08/2022

              • 2021-02-16-014 - PAS - Convention d-+Objectifs et de Financement entre la CAF de l-+Orne et le CIAS des Pays de L-+Aigle..PDF

                Taille : 1.62 Mo Dernière modification à 12:31 08/08/2022

              • 2021-02-16-018 - MPE - Participations familiales dans les structures d-+accueil de jeunes enfants..PDF

                Taille : 343.53 Ko Dernière modification à 12:31 08/08/2022

              • 2021-02-16-019 - PAS - Tarifs ACM L-+Aigle et Moulins la Marche 2021..PDF

                Taille : 465.33 Ko Dernière modification à 12:31 08/08/2022

              • 2021-02-16-020 - PAS - Adhesion annuelle au Pole Animation Sociale..PDF

                Taille : 314.12 Ko Dernière modification à 12:31 08/08/2022

              • 2021-02-16-021 - PAS - Tarifs sortiessoirees..PDF

                Taille : 483.89 Ko Dernière modification à 12:31 08/08/2022

              • 2021-02-16-022 - PAS - Tarifs ACM Ferte..PDF

                Taille : 332.25 Ko Dernière modification à 12:31 08/08/2022

              • 2021-02-16-023 - PPAH - Adoption du livret d-+accueil de l-+EHPAD de Glos la Ferriere..PDF

                Taille : 2.43 Mo Dernière modification à 12:31 08/08/2022

              • 2021-02-16-024 - PPAH - Convention entre Presence Verte et le CIAS des Pays de L-+Aigle..PDF

                Taille : 1.61 Mo Dernière modification à 12:31 08/08/2022

              • 2021-02-16-025 - PSI - Convention entre EDF et le CIAS des Pays de L-+Aigle..PDF

                Taille : 1.13 Mo Dernière modification à 12:31 08/08/2022

              • 2021-02-16-026 - PSI - Convention de partenariat entre la Banque Alimentaire et le CIAS des Pays de L-+Aigle..PDF

                Taille : 1.19 Mo Dernière modification à 12:31 08/08/2022

              • 2021-02-16-027 - PSI - Plateforme mobilite - Arret du service de location..PDF

                Taille : 362.35 Ko Dernière modification à 12:31 08/08/2022

              • 2021-02-16-028 - PSI - Avenant a la convention entre la Poste et le CIAS des Pays de L-+Aigle..PDF

                Taille : 692.34 Ko Dernière modification à 12:31 08/08/2022

              • 2021-02-16-029 - PSI - Dons collecte alimentaire dematerialisee..PDF

                Taille : 504.53 Ko Dernière modification à 12:31 08/08/2022

          • 02-30_mars_2021
              • 2021-03-30-032 - Modalite des reunions a distance du CA dans le contexte de l¿Etat d¿Urgence Sanitaire..PDF

                Taille : 426.85 Ko Dernière modification à 12:32 08/08/2022

          • 03-23_juin_2021
              • 2021-06-23-052 - Autorisation d¿enregistrement vocal des seances du Conseil d¿Administration (1).PDF

                Taille : 380.73 Ko Dernière modification à 12:32 08/08/2022

              • 2021-06-23-059 - Mise en place du paiement par carte bancaire..PDF

                Taille : 337.04 Ko Dernière modification à 12:32 08/08/2022

              • 2021-06-23-061 - Mise a disposition de la ludotheque..PDF

                Taille : 1.09 Mo Dernière modification à 12:32 08/08/2022

              • 2021-06-23-062 - Convention avec le CD PDI 2021 pour l¿action Faire de son image, un facteur de reussite (1).PDF

                Taille : 1.27 Mo Dernière modification à 12:32 08/08/2022

              • 2021-06-23-063 - CAF ¿ Convention d¿Objectifs et de Financement ¿ ALSH « Accueil Adolescents »..PDF

                Taille : 8.31 Mo Dernière modification à 12:32 08/08/2022

              • 2021-06-23-064 - CAF ¿ COF¿ Prestation de service ALSH Periscolaire - Bonus Territoire CTG..PDF

                Taille : 5.40 Mo Dernière modification à 12:32 08/08/2022

              • 2021-06-23-065 - COF ¿ Prestation de service ALSH Extrascolaire - Bonus territoire CTG..PDF

                Taille : 4.52 Mo Dernière modification à 12:32 08/08/2022

              • 2021-06-23-066 - Conseil Departemental de l¿Orne ¿ Convention d¿attribution de subvention..PDF

                Taille : 894.63 Ko Dernière modification à 12:32 08/08/2022

              • 2021-06-23-067 - Depot de garantie EHPAD de Glos la Ferriere..PDF

                Taille : 361.42 Ko Dernière modification à 12:32 08/08/2022

              • 2021-06-23-068 - Augmentation des loyers de la residence autonomie « Les Archers »..PDF

                Taille : 507.24 Ko Dernière modification à 12:32 08/08/2022

              • 2021-06-23-069 - Convention de partenariat entre l¿EHPAD de Glos la Ferriere et la RA Les Archers..PDF

                Taille : 2.67 Mo Dernière modification à 12:32 08/08/2022

              • 2021-06-23-070 - Convention de partenariat entre YSOS et le CIAS des Pays de L¿Aigle..PDF

                Taille : 651.59 Ko Dernière modification à 12:32 08/08/2022

              • 2021-06-23-071 - Dons collecte alimentaire dematerialisee..PDF

                Taille : 411.22 Ko Dernière modification à 12:32 08/08/2022

              • 2021-06-23-072 - Convention de mise a disposition de la salle DO RAI MI a titre gratuit..PDF

                Taille : 847.67 Ko Dernière modification à 12:32 08/08/2022

              • 2021-06-23-073 - Autorisation de vente des scooters de la Plateforme Mobilite..PDF

                Taille : 408.64 Ko Dernière modification à 12:32 08/08/2022

              • 2021-06-23-074 - Convention entre le CIAS et la Poste..PDF

                Taille : 10.57 Mo Dernière modification à 12:32 08/08/2022

      • 2022
          • 01-26_septembre_2022
              • 1-Liste_des_deliberations_prises_26-09-22.pdf

                Taille : 384.23 Ko Dernière modification à 08:17 11/10/2022

              • 2022-09-26-040-DM1-MPE-Réaffectation_des_crédits_au_chapitre_21_suite_au_projet_de_creche.PDF

                Taille : 334.64 Ko Dernière modification à 09:35 11/10/2022

              • 2022-09-26-041-Vote_de_l_Etat_Previsionnel_des_Recettes_et_des_Depenses.PDF

                Taille : 1.78 Mo Dernière modification à 06:57 11/10/2022

              • 2022-09-26-042-Convention_de_subvention_au_titre_du_dispositif-Conseiller_numerique_France_Services.PDF

                Taille : 1.32 Mo Dernière modification à 06:57 11/10/2022

              • 2022-09-26-043-Signature_des_Conventions_d_Objectifs_et_de_Financement_de_Prestations_de_service_avec_la_CAF_de_l_Orne.PDF

                Taille : 3.59 Mo Dernière modification à 06:57 11/10/2022

              • 2022-09-26-044-Signature_des_Conventions_d_Objectifs_et_de_Financement_de_Prestations_de_service_avec_la_CAF_de_l_Orne.PDF

                Taille : 4.01 Mo Dernière modification à 06:57 11/10/2022

              • 2022-09-26-045-CAF-Conventions_d_Objectifs_et_de_Financement-Prestations_de_service_Lieux_d_Accueil_Enfants-Parents_LAEP.PDF

                Taille : 5.28 Mo Dernière modification à 06:57 11/10/2022

              • 2022-09-26-046-CAF-Conventions_d_Objectifs_et_de_Financement-EAJE-Prestations_de_service_Unique_MPE_et_Halte-Garderie.PDF

                Taille : 13.74 Mo Dernière modification à 06:57 11/10/2022

              • 2022-09-26-047-CAF-Conventions_d_Objectifs_et_de_Financement-Prestations_de_service-Relais_Petite_Enfance-Missions_renforcees.PDF

                Taille : 4.91 Mo Dernière modification à 06:57 11/10/2022

              • 2022-09-26-048-Renouvellement_de_carte_d_abonnement_a_la_Mediatheque_de_L_Aigle_pour_la_MPE_et_la_Residence-Les_Archers.PDF

                Taille : 1.23 Mo Dernière modification à 06:57 11/10/2022

              • 2022-09-26-049-Aides_exceptionnelles-Anonyme.PDF

                Taille : 345.93 Ko Dernière modification à 08:51 11/10/2022

              • 2022-09-26-050-Aides_du_CIAS_dans_le_cadre_du_partenariat_FSL-FAFI-Anonyme.PDF

                Taille : 397.52 Ko Dernière modification à 08:55 11/10/2022

              • 2022-09-26-051-Aides_vacances-Anonyme.PDF

                Taille : 388.51 Ko Dernière modification à 08:55 11/10/2022

          • 02-14_novembre_2022
              • 2022-11-14-052-Groupement_de_commandes_TE61.PDF

                Taille : 583.73 Ko Dernière modification à 10:08 24/11/2022

              • 2022-11-14-053-Mise_a_jour_du_reglement_interieur_du_CIAS_des_Pays_de_L_Aigle.PDF

                Taille : 4.83 Mo Dernière modification à 10:08 24/11/2022

              • 2022-11-14-056-Decision_Modificative_no1_Budget_Les_Archers_Reajustement_de_budget.PDF

                Taille : 430.74 Ko Dernière modification à 10:08 24/11/2022

              • 2022-11-14-057-Modification_des_documents_cadres_de_l_EHPAD_de_Glos_la_Ferriere.PDF

                Taille : 19.94 Mo Dernière modification à 10:08 24/11/2022

              • 2022-11-14-058-Aides_exceptionnelles.PDF

                Taille : 430.55 Ko Dernière modification à 10:08 24/11/2022

              • 2022-11-14-059-Aides_du_CIAS_dans_le_cadre_du_partenariat_FSL-FAFI.PDF

                Taille : 508.70 Ko Dernière modification à 10:08 24/11/2022

              • AR-2022-11-14-054-Décision_Modificative_no1_CIAS_Budget_general_Reajustement_de_budget.PDF

                Taille : 444.39 Ko Dernière modification à 10:23 24/11/2022

              • AR-2022-11-14-055-DM_no2_Budget_Maison_Petite_Enfance_Reajustement_de_budget.PDF

                Taille : 501.68 Ko Dernière modification à 10:44 24/11/2022

              • Liste des délibérations prises 14.11.22.pdf

                Taille : 204.21 Ko Dernière modification à 13:51 21/11/2022

          • 03-12_décembre_2022
              • 2022-12-12-060-Marche_chauffage_CIAS.PDF

                Taille : 2.00 Mo Dernière modification à 12:43 16/12/2022

              • 2022-12-12-061-Transfert_de_la_Malle_aux_Repas_vers_l'association_UNA_POAA.PDF

                Taille : 502.30 Ko Dernière modification à 12:43 16/12/2022

              • 2022-12-12-062-Deploiement_d'un_RTPS_et_d'un_CLS,recrutement_d'un_charge_de_mission.PDF

                Taille : 692.21 Ko Dernière modification à 12:43 16/12/2022

              • 2022-12-12-063-Creation_d'emplois_permanents_et_non_permanents.PDF

                Taille : 1.58 Mo Dernière modification à 12:43 16/12/2022

              • 2022-12-12-065-Avenants_aux_Conventions_d'objectifs-Bonus_Territoire_CTG.PDF

                Taille : 3.07 Mo Dernière modification à 12:43 16/12/2022

              • 2022-12-12-066-Convention_entre_la_MSA_Orne-Sarthe_CIAS_des_Pays_de_L'Aigle.PDF

                Taille : 999.88 Ko Dernière modification à 12:43 16/12/2022

              • 2022-12-12-067-Avenant_PS-EAJE_Bonus_Territoire_CTG-MPE_et_HG.PDF

                Taille : 2.82 Mo Dernière modification à 12:43 16/12/2022

              • 2022-12-12-068-Avenant_PS-Relais_Petite_Enfance-Bonus_Territoire_CTG.PDF

                Taille : 1.39 Mo Dernière modification à 12:43 16/12/2022

              • 2022-12-12-069-Adoption_du_PE_et_du_RI_de_la_creche_de_Saint_Sulpice_sur_Risle.PDF

                Taille : 2.70 Mo Dernière modification à 12:43 16/12/2022

              • 2022-12-12-070-Convention_entre_la_MSA_Orne-Sarthe_et_le_CIAS_des_Pays_de_L'Aigle.PDF

                Taille : 1.38 Mo Dernière modification à 12:43 16/12/2022

              • 2022-12-12-071-Modification_du_reglement_interieur-Commission_permanente.PDF

                Taille : 541.73 Ko Dernière modification à 12:43 16/12/2022

              • AR-2022-12-12-064-DM_n3_Budget_MPE_Augmentation_des_crédits_au_chapitre_012.PDF

                Taille : 473.77 Ko Dernière modification à 12:43 16/12/2022

              • Liste des délibérations prises 12.12.22.pdf

                Taille : 206.80 Ko Dernière modification à 14:09 16/12/2022

      • 2023
          • 01-16_janvier_2023
              • 2023-01-16-001 - Participation au marché assurance lancée par le CDG de la FP de l’Orne.PDF

                Taille : 689.94 Ko Dernière modification à 08:05 27/01/2023

              • 2023-01-16-003 - CAF - ALSH Periscolaire de la Ferte en Ouche - PSU et Bonus.PDF

                Taille : 6.50 Mo Dernière modification à 09:59 27/01/2023

              • 2023-01-16-004 - CAF - Etablissement d'accueil du jeune enfant - PSU et Bonus.PDF

                Taille : 7.66 Mo Dernière modification à 10:10 27/01/2023

              • 2023-01-16-005 - Don collecte alimentaire dematerialisee.PDF

                Taille : 364.39 Ko Dernière modification à 08:05 27/01/2023

              • 2023-01-16-006 - Aides exceptionnelles.PDF

                Taille : 416.46 Ko Dernière modification à 08:05 27/01/2023

              • 2023-01-16-007 - Aides du CIAS dans le cadre du partenariat avec le FSL-FAFI.PDF

                Taille : 464.69 Ko Dernière modification à 08:05 27/01/2023

          • 02-14_mars_2023
              • 2023-03-14-008 - Vote du Debat d'Orientation Budgetaire.PDF

                Taille : 4.82 Mo Dernière modification à 11:09 23/03/2023

              • 2023-03-14-009 - Creation d'emplois permanents et non permanents.PDF

                Taille : 928.64 Ko Dernière modification à 11:09 23/03/2023

              • 2023-03-14-010 - Recrutement de vacataires.PDF

                Taille : 630.38 Ko Dernière modification à 11:09 23/03/2023

              • 2023-03-14-011 - Avenant CPOM pour l'annee 2022.PDF

                Taille : 628.41 Ko Dernière modification à 11:09 23/03/2023

              • 2023-03-14-012 - Aides exceptionnelles.PDF

                Taille : 436.62 Ko Dernière modification à 11:09 23/03/2023

              • 2023-03-14-013 - Aides du CIAS dans le cadre du partenariat avec le FSL-FAFI.PDF

                Taille : 439.22 Ko Dernière modification à 11:09 23/03/2023

              • Liste des délibérations du CIAS 14.03.23.pdf

                Taille : 196.25 Ko Dernière modification à 10:33 23/03/2023

          • 03-11_avril_2023
              • 2023-04-11-014 - Vote des subventions aux associations.PDF

                Taille : 650.21 Ko Dernière modification à 14:14 17/04/2023

              • 2023-04-11-015 - Transfert de la Malle aux Repas vers l'association POAA.PDF

                Taille : 400.57 Ko Dernière modification à 14:14 17/04/2023

              • 2023-04-11-016 -COF _ Espace de rencontre _ entre la MSA et le CIAS des Pays de L'Aigle.PDF

                Taille : 1,010.18 Ko Dernière modification à 14:14 17/04/2023

              • 2023-04-11-017 - Budget - Vote du compte administratif 2022 du CIAS - Budget général.PDF

                Taille : 504.70 Ko Dernière modification à 14:19 17/04/2023

              • 2023-04-11-018 - Affectation des resultats 2022 du CIAS - Budget principal.PDF

                Taille : 367.89 Ko Dernière modification à 14:14 17/04/2023

              • 2023-04-11-019 - Budget - Vote du CA 2022 du CIAS - Budget annexe Petite Enfance.PDF

                Taille : 508.65 Ko Dernière modification à 14:13 17/04/2023

              • 2023-04-11-020 - Affectation des resultats 2022 du CIAS - Budget annexe Petite Enfance.PDF

                Taille : 374.41 Ko Dernière modification à 14:14 17/04/2023

              • 2023-04-11-021 - Budget - Vote du CA 2022 du CIAS - Budget annexe Animation Sociale.PDF

                Taille : 508.79 Ko Dernière modification à 14:12 17/04/2023

              • 2023-04-11-022 - Affectation des resultats 2022 du CIAS - Budget annexe Animation Sociale.PDF

                Taille : 370.48 Ko Dernière modification à 14:14 17/04/2023

              • 2023-04-11-026 - Approbation des CG 2022 du receveur du CIAS et des budgets annexes.PDF

                Taille : 464.22 Ko Dernière modification à 14:14 17/04/2023

              • 2023-04-11-027 - Adoption du budget 2023 du CIAS - Budget principal.PDF

                Taille : 331.53 Ko Dernière modification à 14:27 17/04/2023

              • 2023-04-11-028 - Adoption du budget 2023 du CIAS - Budget annexe MPE 2023 du CIAS.PDF

                Taille : 341.34 Ko Dernière modification à 14:26 17/04/2023

              • 2023-04-11-029 - Adoption du budget annexe Pôle Animation Sociale 2023 du CIAS.PDF

                Taille : 339.23 Ko Dernière modification à 14:11 17/04/2023

              • 2023-04-11-032 - Aides exceptionnelles.PDF

                Taille : 352.23 Ko Dernière modification à 14:14 17/04/2023

              • 2023-04-11-033 - Aides du CIAS dans le cadre du partenariat avec le FSL-FAFI.PDF

                Taille : 426.19 Ko Dernière modification à 14:14 17/04/2023

          • 04-26_juin_2023
              • 2023-06-26-034 - Marche d_assurance statutaire.PDF

                Taille : 1.03 Mo Dernière modification à 07:53 11/07/2023

              • 2023-06-26-035 - Adhesion au service RGPD du CDG61 et nomination du delegue a la protection DPD.PDF

                Taille : 3.30 Mo Dernière modification à 07:53 11/07/2023

              • 2023-06-26-036 - Designation des referents de poles.PDF

                Taille : 381.27 Ko Dernière modification à 07:53 11/07/2023

              • 2023-06-26-037 - Recrutement de vacataires.PDF

                Taille : 820.92 Ko Dernière modification à 07:53 11/07/2023

              • 2023-06-26-038 - Changement de nomenclature comptable comptabilite M57 au 1er janvier 2024.PDF

                Taille : 866.42 Ko Dernière modification à 07:53 11/07/2023

              • 2023-06-26-039 - Rectification de l'ERRD 2021.PDF

                Taille : 368.40 Ko Dernière modification à 07:53 11/07/2023

              • 2023-06-26-040 - Convention de MADde l_ecole de Saint Sulpice sur Risle au CIAS pour la MPE.PDF

                Taille : 1.38 Mo Dernière modification à 07:53 11/07/2023

              • 2023-06-26-041 - Convention entre la CdC et le CIAS pour la fourniture de repas a la HG.PDF

                Taille : 888.48 Ko Dernière modification à 07:53 11/07/2023

              • 2023-06-26-042 - Convention entre le CD61 et le CIAS PDI 2023.PDF

                Taille : 1.37 Mo Dernière modification à 07:53 11/07/2023

              • 2023-06-26-043 -Convention rSa 2023-2025 entre le CD61 et le CIAS.PDF

                Taille : 2.53 Mo Dernière modification à 07:53 11/07/2023

              • 2023-06-26-044 - Augmentation des loyers de la résidence Les Archers.PDF

                Taille : 657.06 Ko Dernière modification à 07:53 11/07/2023

              • 2023-06-26-045 - Aides exceptionnelles.PDF

                Taille : 360.99 Ko Dernière modification à 07:53 11/07/2023

              • 2023-06-26-046 - Aides du CIAS dans le cadre du partenariat FSL-FAFI.PDF

                Taille : 466.32 Ko Dernière modification à 07:53 11/07/2023

              • 2023-06-26-047 - Aides vacances.PDF

                Taille : 445.13 Ko Dernière modification à 07:53 11/07/2023

              • Liste des délibérations du 26 juin 2023.pdf

                Taille : 203.01 Ko Dernière modification à 08:43 11/07/2023

      • 2024
          • 02_décembre_2024
              • 2024-12-02-028 - Marche d'assurance lot n. 1 dommages aux biens et risques annexes - avenant n. 1..PDF

                Taille : 1.15 Mo Dernière modification à 14:22 11/12/2024

              • 2024-12-02-029 - Creations et suppressions d'emplois permanents..PDF

                Taille : 1.31 Mo Dernière modification à 14:22 11/12/2024

              • 2024-12-02-030 - Adhesion au dispositif de signalement propose par le CDG61..PDF

                Taille : 603.61 Ko Dernière modification à 14:22 11/12/2024

              • 2024-12-02-031 - Mise en place du bonus attractivite pour les personnels en accueil collectif de la petite enfance..PDF

                Taille : 1.03 Mo Dernière modification à 14:22 11/12/2024

              • 2024-12-02-032 - Adhesion a la convention de participation pour la PSC - prevoyance souscrite par le CDG61..PDF

                Taille : 959.33 Ko Dernière modification à 14:22 11/12/2024

              • 2024-12-02-033 - Mise en place de l'IPCE au sein de l'EHPAD de Glos la Ferriere..PDF

                Taille : 508.07 Ko Dernière modification à 14:22 11/12/2024

              • 2024-12-02-034 - Budget EHPAD - Augmentation de credits au budget du personnel..PDF

                Taille : 618.90 Ko Dernière modification à 14:22 11/12/2024

              • 2024-12-02-035 - Projet d'etablissement de l'EHPAD de Glos la Ferriere..PDF

                Taille : 13.47 Mo Dernière modification à 14:22 11/12/2024

              • 2024-12-02-036 - Don collecte alimentaire dematerialisee.PDF

                Taille : 347.93 Ko Dernière modification à 14:22 11/12/2024

              • 2024-12-02-037 - Aides exceptionnelles.PDF

                Taille : 492.74 Ko Dernière modification à 14:22 11/12/2024

              • 2024-12-02-038 - Aides du CIAS dans le cadre du partenariat FSL-FAFI..PDF

                Taille : 558.85 Ko Dernière modification à 14:22 11/12/2024

              • 2024-12-02-039 - Aides vacances.PDF

                Taille : 355.42 Ko Dernière modification à 14:22 11/12/2024

          • 08_avril_2024
              • 2024-04-08-008 - Vote des subventions aux associations..PDF

                Taille : 699.00 Ko Dernière modification à 12:45 30/04/2024

              • 2024-04-08-009 - Avenant à l'acte constitutif du groupement de commande pour l'achat d'énergies..PDF

                Taille : 700.62 Ko Dernière modification à 12:45 30/04/2024

              • 2024-04-08-011 - Affectation des résultats 2023 du CIAS - Budget principal..PDF

                Taille : 324.98 Ko Dernière modification à 12:45 30/04/2024

              • 2024-04-08-013 - Affectation des résultats 2023 du CIAS - Budget annexe - Maison de la Petite Enfance..PDF

                Taille : 341.43 Ko Dernière modification à 12:45 30/04/2024

              • 2024-04-08-015 - Affectation des résultats 2023 du CIAS - Budget annexe Pôle Animation Sociale..PDF

                Taille : 342.55 Ko Dernière modification à 12:45 30/04/2024

              • 2024-04-08-019 - Budget Approbation des comptes de gestion 2023 du receveur du CIAS et des budgets annexes..PDF

                Taille : 442.05 Ko Dernière modification à 12:45 30/04/2024

              • 2024-04-08-025 - Convention de MAD d'un local sis rue Victor Hugo auprès du CIAS des Pays de L'Aigle..PDF

                Taille : 1.09 Mo Dernière modification à 12:45 30/04/2024

              • 2024-04-08-026 - Aides exceptionnelles..PDF

                Taille : 311.61 Ko Dernière modification à 12:45 30/04/2024

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          • 19_février_2024
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